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Marques déposées par DUBOC Caroline
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La Provinoise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Provinoise
DUBOC Caroline

Numéro de dépôt :
3647900
Date de dépôt :
03/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
La Provinoise de DUBOC Caroline

Présentation de la marque La Provinoise

Déposée par voie électronique le 3 mai 2009 par DUBOC Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Provinoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est DUBOC Caroline domicilié(e) 5125 rue Jeanne Mance, MONTREAL (QC) H2V 4K2 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUBOC Caroline domicilié(e) 5125 rue Jeanne Mance, MONTREAL (QC) H2V 4K2 - Canada.

La marque La Provinoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Provinoise arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

DUBOC Caroline a également déposé les autres marques suivantes : La Honfleuraise , Saint Quiriace , Le Honfleurais , Saint Ayoul , Comptoir des Équipages


DUBOC Caroline - 5125 rue Jeanne Mance, MONTREAL (QC) H2V 4K2 - Canada


Mme DUBOC Caroline - 5125 rue Jeanne Mance, MONTREAL (QC) H2V 4K2 - Canada


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711322 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.